Médailles du travail : vous avez dit équité ?
L’UNSA, lors de la question à la commission « Personnels de Droit Public » du 18 mars...
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par Vincent ARQUER | Avr 26, 2024 | ACTUALITÉ, Médaille du travail, Médaille du travail
L’UNSA, lors de la question à la commission « Personnels de Droit Public » du 18 mars...
Lire la suitepar UNSA_CDC | Août 4, 2023 | Droit public, Médaille du travail
Qui est concerné ? Tous les agents publics (fonctionnaires, contractuels de droit public...
Lire la suitepar Vincent ARQUER | Juin 26, 2023 | Accord-cadre 2022-2024, ACTUALITÉ, Médaille du travail, Médaille du travail
Conformément à ce que prévoyait le dernier accord-cadre, dont l’UNSA est l’un des deux...
Lire la suitepar Vincent ARQUER | Mar 29, 2023 | Accord cadre 2021-2023, ACTUALITÉ, Droit public, Médaille du travail
La Cour administrative d’appel de Toulouse vient de rejeter l’appel de la CDC relatif à son refus...
Lire la suitepar UNSA_CDC | Fév 8, 2021 | Droit public, Médaille du travail
L’UNSA considère que cette décision doit faire jurisprudence ! Le dernier accord-cadre pour...
Lire la suitepar stabilo | Jan 2, 2019 | Médaille du travail
Depuis la signature de l’accord-cadre 2019-2021 par l’UNSA, l’agent de droit public ou le salarié conservant le bénéfice des droits et garanties prévus au statut de la CANSSM en position d’activité ou...
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